Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAGANET B
Numéro de dépôt :
1635777
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2000
Présentation de la marque SAGANET B
Déposée le 19 décembre 1990 par Philippe GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAGANET B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAGANET B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGANET B est expirée depuis le 19 décembre 2000.
Philippe GEORGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23