Demande irrecevable après publication - Marque en non vigueur

HABITAT SUN
PHILIPPE GENIN

Numéro de dépôt :
3742039
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HABITAT SUN de PHILIPPE GENIN

Présentation de la marque HABITAT SUN

Déposée le 27 mai 2010 par PHILIPPE GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITAT SUN »

Le déposant est PHILIPPE GENIN domicilié(e) 41 RUE FRANCOIS PORCHE - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GENIN domicilié(e) 22 RUE LOUIS PASTEUR - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PHILIPPE GENIN a également déposé les autres marques suivantes : APO , Fou de bassan


PHILIPPE GENIN - 41 RUE FRANCOIS PORCHE - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


PHILIPPE GENIN - 22 RUE LOUIS PASTEUR - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 26 octobre 2010 - Irrecevable après publication de la demande n°534684 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Production d'énergie ;

Activités sportives et culturelles ;

Hébergement temporaire.