Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fou de bassan
Philippe GENIN

Numéro de dépôt :
3765798
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
Fou de bassan de Philippe GENIN

Présentation de la marque Fou de bassan

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par Philippe GENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fou de bassan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est Philippe GENIN domicilié(e) 41 rue François Porche - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe GENIN domicilié(e) 41 rue François Porche - 66750 - SAINT CYPRIEN - France.

La marque Fou de bassan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fou de bassan est expirée depuis le 13 septembre 2020.

Philippe GENIN a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT SUN , APO


Philippe GENIN - 41 rue François Porche - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Philippe GENIN - 41 rue François Porche - 66750 - SAINT CYPRIEN - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.