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Marques déposées par monsieur Philippe Gayte
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CTOONOO STICKERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTOONOO STICKERS
M. Philippe Gayte
Mme. Florence Gayte

Numéro de dépôt :
4001408
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
CTOONOO STICKERS de Philippe Gayte

Présentation de la marque CTOONOO STICKERS

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par monsieur Philippe Gayte et madame Florence Gayte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTOONOO STICKERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Philippe Gayte domicilié(e) 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France et madame Florence Gayte domicilié(e) 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Gayte domicilié(e) 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France.

La marque CTOONOO STICKERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001408.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTOONOO STICKERS est expirée depuis le 27 avril 2023.


M. Philippe Gayte - 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France

Mme. Florence Gayte - 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France


M. Philippe Gayte - 2 b rue Camille de Neuville - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.