Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFORMANCE HABITAT
PHILIPPE GAUTHIER, Agissant pour le compte de la société "HOME CONCEPT" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3824618
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2021
PERFORMANCE HABITAT de PHILIPPE GAUTHIER

Présentation de la marque PERFORMANCE HABITAT

Déposée par voie électronique le 18 avril 2011 par PHILIPPE GAUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERFORMANCE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est PHILIPPE GAUTHIER, Agissant pour le compte de la société "HOME CONCEPT" en cours de formation domicilié(e) 1 ZA LE CLAPELOUP - 69280 - STE CONSORCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE GAUTHIER domicilié(e) 1 ZA LE CLAPELOUP - 69280 - STE CONSORCE - France.

La marque PERFORMANCE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFORMANCE HABITAT est expirée depuis le 18 avril 2021.


PHILIPPE GAUTHIER, Agissant pour le compte de la société "HOME CONCEPT" en cours de formation - 1 ZA LE CLAPELOUP - 69280 - STE CONSORCE - France


PHILIPPE GAUTHIER - 1 ZA LE CLAPELOUP - 69280 - STE CONSORCE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils ou installations de climatisation ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; ciment.