Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Domaine de la Gaverie
Numéro de dépôt :
1475176
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
08/06/1998
Présentation de la marque Domaine de la Gaverie
Déposée le 8 juin 1988 par monsieur Philippe GASNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « Domaine de la Gaverie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Domaine de la Gaverie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Gaverie est expirée depuis le 8 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51