Marque expirée - Marque en non vigueur
HBI HAUT BEAUJOLAIS INCENDIE
Numéro de dépôt :
3635660
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2019
Présentation de la marque HBI HAUT BEAUJOLAIS INCENDIE
Déposée le 10 mars 2009 par monsieur PHILIPPE GARCIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HBI HAUT BEAUJOLAIS INCENDIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HBI HAUT BEAUJOLAIS INCENDIE est expirée depuis le 10 mars 2019.
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33