Marque expirée - Marque en non vigueur

TVBA
Philippe Galland

Numéro de dépôt :
3669890
Date de dépôt :
07/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2019
TVBA de Philippe Galland

Présentation de la marque TVBA

Déposée le 7 août 2009 par Philippe Galland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TVBA »

Le déposant est Philippe Galland domicilié(e) 7 avenue des Galipes - 33115 - PYLA SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Galland domicilié(e) 7 avenue des Galipes - 33115 - PYLA SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TVBA est expirée depuis le 7 août 2019.


Philippe Galland - 7 avenue des Galipes - 33115 - PYLA SUR MER - France


Philippe Galland - 7 avenue des Galipes - 33115 - PYLA SUR MER - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Inscription le 24 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700579 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-24

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.