Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Source Dorée
M. Philippe GAILLET, Agissant pour le compte de la société "La Source Dorée" en cours de formation
Mme. Nathalie Gaillet-Boidin, Agissant pour le compte de la société "La Source Dorée" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4042870
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2023
La Source Dorée de Philippe GAILLET

Présentation de la marque La Source Dorée

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2013 par monsieur Philippe GAILLET et madame Nathalie Gaillet-Boidin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Source Dorée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur Philippe GAILLET domicilié(e) 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France et madame Nathalie Gaillet-Boidin domicilié(e) 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe GAILLET domicilié(e) 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France.

La marque La Source Dorée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Source Dorée est expirée depuis le 26 octobre 2023.


M. Philippe GAILLET, Agissant pour le compte de la société "La Source Dorée" en cours de formation - 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France

Mme. Nathalie Gaillet-Boidin, Agissant pour le compte de la société "La Source Dorée" en cours de formation - 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France


M. Philippe GAILLET - 53 Chemin du Chalet - 69210 - Saint Pierre la Palud - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Miel, sirop de mélasse ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.