Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Philippe Gaillard
/
partavenue
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

partavenue
Philippe Gaillard

Numéro de dépôt :
3784662
Date de dépôt :
23/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2020
partavenue de Philippe Gaillard

Présentation de la marque partavenue

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2010 par Philippe Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « partavenue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Philippe Gaillard domicilié(e) 26 Desnouettes - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Gaillard domicilié(e) 26 Desnouettes - 75015 - Paris - France.

La marque partavenue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque partavenue est expirée depuis le 23 novembre 2020.


Philippe Gaillard - 26 Desnouettes - 75015 - Paris - France


Philippe Gaillard - 26 Desnouettes - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules.