Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTOTRAD
M. PHILIPPE GABILLAUD

Numéro de dépôt :
3937525
Date de dépôt :
28/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/07/2022
L\'AUTOTRAD de PHILIPPE GABILLAUD

Présentation de la marque L'AUTOTRAD

Déposée le 28 juillet 2012 par monsieur PHILIPPE GABILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'AUTOTRAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est monsieur PHILIPPE GABILLAUD domicilié(e) 14 RUE DU MARCELLY - 74950 - SCIONZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE GABILLAUD domicilié(e) 14 RUE DU MARCELLY - 74950 - SCIONZIER - France.

La marque L'AUTOTRAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTOTRAD est expirée depuis le 28 juillet 2022.


M. PHILIPPE GABILLAUD - 14 RUE DU MARCELLY - 74950 - SCIONZIER - France


M. PHILIPPE GABILLAUD - 14 RUE DU MARCELLY - 74950 - SCIONZIER - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Constructions transportables métalliques.