Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe FRAYON
/
Jepac DEPUIS 1971
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jepac DEPUIS 1971
Monsieur Philippe FRAYON

Numéro de dépôt :
4520142
Date de dépôt :
30/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2029
Jepac DEPUIS 1971 de Philippe FRAYON

Présentation de la marque Jepac DEPUIS 1971

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2019 par monsieur Philippe FRAYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jepac DEPUIS 1971 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Philippe FRAYON domicilié(e) 32 Chemin du Grand Bois - 69160 - Tassin-la-Demi-Lune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe FRAYON domicilié(e) 32 Chemin du Grand Bois - 69160 - Tassin-la-Demi-Lune - France.

La marque Jepac DEPUIS 1971 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jepac DEPUIS 1971 arrivera à expiration en date du 30 janvier 2029.

Philippe FRAYON a également déposé les autres marques suivantes : TEMPEOS DES SOLUTIONS PLEINES D'ENERGIES! , TEMPEOS Votre partenaire énergie , DISTRIPOWER


Monsieur Philippe FRAYON - 32 Chemin du Grand Bois - 69160 - Tassin-la-Demi-Lune - France


Monsieur Philippe FRAYON - 32 Chemin du Grand Bois - 69160 - Tassin-la-Demi-Lune - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Appareils de chauffage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Travaux de plomberie ; installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; production d'énergie.