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Marques déposées par monsieur Philippe François BOIREAU
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APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile
Monsieur Philippe François BOIREAU

Numéro de dépôt :
4532356
Date de dépôt :
10/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2029
APTIDOM L\'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile de Philippe François BOIREAU

Présentation de la marque APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile

Déposée par voie électronique le 10 mars 2019 par monsieur Philippe François BOIREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est monsieur Philippe François BOIREAU domicilié(e) 7 CHEMIN DES SABLES - 71370 - OUROUX SUR SAÔNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe François BOIREAU domicilié(e) 7 CHEMIN DES SABLES - 71370 - OUROUX SUR SAÔNE - France.

La marque APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTIDOM L'Adaptabilité pour tous en intégration à domicile arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.


Monsieur Philippe François BOIREAU - 7 CHEMIN DES SABLES - 71370 - OUROUX SUR SAÔNE - France


Monsieur Philippe François BOIREAU - 7 CHEMIN DES SABLES - 71370 - OUROUX SUR SAÔNE - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Construction ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de médecine alternative.