Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Violette
M. Philippe Fournié

Numéro de dépôt :
3882441
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
La Violette de Philippe Fournié

Présentation de la marque La Violette

Déposée le 16 décembre 2011 par monsieur Philippe Fournié auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Violette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Philippe Fournié domicilié(e) 6 place Laganne - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe Fournié domicilié(e) 6 place Laganne - 31300 - Toulouse - France.

La marque La Violette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Violette est expirée depuis le 16 décembre 2021.


M. Philippe Fournié - 6 place Laganne - 31300 - Toulouse - France


M. Philippe Fournié - 6 place Laganne - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.