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Marques déposées par monsieur PHILIPPE FOURNERIE
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L'assiette à carreaux
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'assiette à carreaux
M. PHILIPPE FOURNERIE, Agissant pour le compte de la société "L'ASSIETTE A CARREAUX" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3902094
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
L\'assiette à carreaux de PHILIPPE FOURNERIE

Présentation de la marque L'assiette à carreaux

Déposée le 2 mars 2012 par monsieur PHILIPPE FOURNERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'assiette à carreaux »

Le déposant est monsieur PHILIPPE FOURNERIE domicilié(e) 45 RUE DES EPTITS CARREAUX - 75002 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PHILIPPE FOURNERIE domicilié(e) 45 RUE DES EPTITS CARREAUX - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 30 32 33


M. PHILIPPE FOURNERIE, Agissant pour le compte de la société "L'ASSIETTE A CARREAUX" en cours de formation - 45 RUE DES EPTITS CARREAUX - 75002 - PARIS - France


M. PHILIPPE FOURNERIE - 45 RUE DES EPTITS CARREAUX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602834 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.