Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZEN.FAMILY
Monsieur Philippe FOUCHARD
Monsieur Bruno FOUCHARD

Numéro de dépôt :
3192536
Date de dépôt :
06/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2012
ZEN.FAMILY de Philippe FOUCHARD

Présentation de la marque ZEN.FAMILY

Déposée le 6 novembre 2002 par monsieur Philippe FOUCHARD et monsieur Bruno FOUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZEN.FAMILY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Les déposants sont monsieur Philippe FOUCHARD domicilié(e) 14, Lisière du Golf,92380 GARCHES - 92380 - France et monsieur Bruno FOUCHARD domicilié(e) 73, rue de Suresnes,92380 GARCHES - 92380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno FOUCHARD domicilié(e) 73, rue de Suresnes,92380 GARCHES - 92380 - France.

La marque ZEN.FAMILY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEN.FAMILY est expirée depuis le 6 novembre 2012.


Monsieur Philippe FOUCHARD - 14, Lisière du Golf,92380 GARCHES - 92380 - France

Monsieur Bruno FOUCHARD - 73, rue de Suresnes,92380 GARCHES - 92380 - France


Monsieur Bruno FOUCHARD - 73, rue de Suresnes,92380 GARCHES - 92380 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

t-shirts, pantalons, sous-vêtements, casquettes, chemises, pulls-overs, blousons, chaussures. Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeteries, adhésifs pour la papeterie. Communications (transmissions par terminaux d'ordinateurs. Services d'affichage électronique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.