Marque expirée - Marque en non vigueur

Sènaform
Philippe FOSSE

Numéro de dépôt :
3620226
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
Sènaform de Philippe FOSSE

Présentation de la marque Sènaform

Déposée le 29 décembre 2008 par Philippe FOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sènaform »

Le déposant est Philippe FOSSE domicilié(e) 146 raymond Losserand,75014 PARIS - 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe FOSSE domicilié(e) 146 raymond Losserand,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sènaform est expirée depuis le 29 décembre 2018.


Philippe FOSSE - 146 raymond Losserand,75014 PARIS - 75014 - France


Philippe FOSSE - 146 raymond Losserand,75014 PARIS - 75014 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.