Marque enregistrée - Marque en vigueur

Apanage du Bran
Monsieur Philippe Fisch

Numéro de dépôt :
4430906
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
Apanage du Bran de Philippe Fisch

Présentation de la marque Apanage du Bran

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Philippe Fisch auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Apanage du Bran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Philippe Fisch domicilié(e) 181-183 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe Fisch domicilié(e) 181-183 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France.

La marque Apanage du Bran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apanage du Bran arrivera à expiration en date du 21 février 2028.


Monsieur Philippe Fisch - 181-183 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France


Monsieur Philippe Fisch - 181-183 Quai de Valmy - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.