Marque enregistrée - Marque en vigueur

tout simplement,
Monsieur PHILIPPE FERREUX

Numéro de dépôt :
4535224
Date de dépôt :
19/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2029
tout simplement, de PHILIPPE FERREUX

Présentation de la marque tout simplement,

Déposée par voie électronique le 19 mars 2019 par monsieur PHILIPPE FERREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tout simplement, » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur PHILIPPE FERREUX domicilié(e) 13 RUE DU DOUBS - 25500 - MORTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT SIMPLEMENT, Monsieur PHILIPPE FERREUX domicilié(e) 13 RUE FONTAINE L'EPINE - 25502 - MORTEAU CEDEX - France.

La marque tout simplement, a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tout simplement, arrivera à expiration en date du 19 mars 2029.


Monsieur PHILIPPE FERREUX - 13 RUE DU DOUBS - 25500 - MORTEAU - France


TOUT SIMPLEMENT, Monsieur PHILIPPE FERREUX - 13 RUE FONTAINE L'EPINE - 25502 - MORTEAU CEDEX - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Bijouterie ;

Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; objets d'art gravés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;

Décorations de fête et arbres de Noël artificiels ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).