Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU BUSCATEAU
Monsieur philippe ferrer

Numéro de dépôt :
4459401
Date de dépôt :
07/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2028
CHÂTEAU BUSCATEAU de philippe ferrer

Présentation de la marque CHÂTEAU BUSCATEAU

Déposée par voie électronique le 7 juin 2018 par monsieur philippe ferrer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU BUSCATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur philippe ferrer domicilié(e) nodeau - 33710 - saint ciers de canesse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe ferrer domicilié(e) lieu dit nodeau - 33710 - saint ciers de canesse - France.

La marque CHÂTEAU BUSCATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU BUSCATEAU arrivera à expiration en date du 7 juin 2028.


Monsieur philippe ferrer - nodeau - 33710 - saint ciers de canesse - France


Monsieur philippe ferrer - lieu dit nodeau - 33710 - saint ciers de canesse - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée.