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Marques déposées par monsieur Philippe Feletti
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LA PETITE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE FRANCAISE
Monsieur Philippe Feletti

Numéro de dépôt :
4463721
Date de dépôt :
22/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2028
LA PETITE FRANCAISE de Philippe Feletti

Présentation de la marque LA PETITE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 22 juin 2018 par monsieur Philippe Feletti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Philippe Feletti domicilié(e) Lagrange - 47300 - Villeneuve sur Lot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Alexandrine Pantz domicilié(e) 15 rue Raymond IV - 31000 - Toulouse - France.

La marque LA PETITE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE FRANCAISE arrivera à expiration en date du 22 juin 2028.


Monsieur Philippe Feletti - Lagrange - 47300 - Villeneuve sur Lot - France


Madame Alexandrine Pantz - 15 rue Raymond IV - 31000 - Toulouse - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Eaux minérales (boissons) ; boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.