Marque enregistrée - Marque en vigueur

Philippe FAYS
Monsieur Philippe FAYS

Numéro de dépôt :
4542102
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2029
Philippe FAYS de Philippe FAYS

Présentation de la marque Philippe FAYS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par monsieur Philippe FAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Philippe FAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Philippe FAYS domicilié(e) 94 Grande Rue - 10110 - CELLES sur OURCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence FAYS domicilié(e) 94 Grande Rue - 10110 - CELLES sur OURCE - France.

La marque Philippe FAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Philippe FAYS arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.


Monsieur Philippe FAYS - 94 Grande Rue - 10110 - CELLES sur OURCE - France


Madame Laurence FAYS - 94 Grande Rue - 10110 - CELLES sur OURCE - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Vins bénéficiant de l' Appellation d' Origine Protégée CHAMPAGNE.