Marque expirée - Marque en non vigueur

soleil de la caze
philippe faure

Numéro de dépôt :
3455468
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/10/2016
soleil de la caze de philippe faure

Présentation de la marque soleil de la caze

Déposée le 10 octobre 2006 par philippe faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « soleil de la caze »

Le déposant est philippe faure domicilié(e) 7 rue de la cité,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe vignobles philippe faure domicilié(e) 7 rue de la cité,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soleil de la caze est expirée depuis le 10 octobre 2016.


philippe faure - 7 rue de la cité,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


philippe vignobles philippe faure - 7 rue de la cité,33330 SAINT SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Vins ; et vins. Appellation origine contrôlée.