Marque expirée - Marque en non vigueur
soleil de la caze
Numéro de dépôt :
3455468
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
10/10/2016
Présentation de la marque soleil de la caze
Déposée le 10 octobre 2006 par philippe faure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « soleil de la caze »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque soleil de la caze est expirée depuis le 10 octobre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46