Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur philippe fauquert et monsieur marc digois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur philippe fauquert domicilié(e) 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France et monsieur marc digois domicilié(e) 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe fauquert domicilié(e) 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France.
La marque DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217137.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.
M. philippe fauquert - 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France
M. marc digois - 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France
M. philippe fauquert - 6A rue jeanne d'arc - 22300 - lannion - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Architecture ; décoration intérieure.
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