Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES NOUGATS DAMIEN
Monsieur PHILIPPE FANGILLE

Numéro de dépôt :
4489448
Date de dépôt :
08/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2028
LES NOUGATS DAMIEN de PHILIPPE FANGILLE

Présentation de la marque LES NOUGATS DAMIEN

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2018 par monsieur PHILIPPE FANGILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES NOUGATS DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est monsieur PHILIPPE FANGILLE domicilié(e) 7C rue de metz - 57320 - anzeling - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE FANGILLE domicilié(e) 7c rue de metz - 57320 - Anzeling - France.

La marque LES NOUGATS DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4489448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOUGATS DAMIEN arrivera à expiration en date du 8 octobre 2028.

PHILIPPE FANGILLE a également déposé les autres marques suivantes : Miss LEGITIMED City


Monsieur PHILIPPE FANGILLE - 7C rue de metz - 57320 - anzeling - France


Monsieur PHILIPPE FANGILLE - 7c rue de metz - 57320 - Anzeling - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

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