Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PHILIPPE FABRE
/
PASS ECO BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASS ECO BIO
Monsieur PHILIPPE FABRE

Numéro de dépôt :
4586589
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
PASS ECO BIO de PHILIPPE FABRE

Présentation de la marque PASS ECO BIO

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par monsieur PHILIPPE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS ECO BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur PHILIPPE FABRE domicilié(e) 41 RUE DE SOULTZ - 68700 - UFFHOLTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE FABRE domicilié(e) 41 RUE DE SOULTZ - 68700 - UFFHOLTZ - France.

La marque PASS ECO BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS ECO BIO arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.


Monsieur PHILIPPE FABRE - 41 RUE DE SOULTZ - 68700 - UFFHOLTZ - France


Monsieur PHILIPPE FABRE - 41 RUE DE SOULTZ - 68700 - UFFHOLTZ - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2020-04

Produits de l'imprimerie ;

Publicité ;

Télécommunications ;

Éducation ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ;

Médiation.