Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Philippe EVRARD
/
Design Art Confort DAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Design Art Confort DAC
Monsieur Philippe EVRARD

Numéro de dépôt :
4587922
Date de dépôt :
06/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2029
Design Art Confort DAC de Philippe EVRARD

Présentation de la marque Design Art Confort DAC

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2019 par monsieur Philippe EVRARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Design Art Confort DAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Philippe EVRARD domicilié(e) 133 Ch. Saint Pierre - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe EVRARD domicilié(e) 133 Ch. Saint Pierre - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque Design Art Confort DAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4587922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Design Art Confort DAC arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

Philippe EVRARD a également déposé les autres marques suivantes : D4U , e.design , STONE AGE , IN EX TOO , Les Covins d'abord , RESTOPERA , Libert'Inn , Martin's Gallery , GOURMETS D'OPERA , Design 4 U Design for you


Monsieur Philippe EVRARD - 133 Ch. Saint Pierre - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Monsieur Philippe EVRARD - 133 Ch. Saint Pierre - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tentures murales non en matières textiles ; papiers peints.