Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE JARDIN DE MARJOLAINE
Numéro de dépôt :
1664972
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
ROMORANTIN
Date d'expiration :
05/04/2000
Présentation de la marque LE JARDIN DE MARJOLAINE
Déposée le 5 avril 1990 par Philippe et Dominique CHARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMORANTIN), la marque française « LE JARDIN DE MARJOLAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE JARDIN DE MARJOLAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE MARJOLAINE est expirée depuis le 5 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44