Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHOUCAS
Monsieur Philippe ESMENJAULD

Numéro de dépôt :
4415382
Date de dépôt :
23/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2027
CHOUCAS de Philippe ESMENJAULD

Présentation de la marque CHOUCAS

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2017 par monsieur Philippe ESMENJAULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOUCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Philippe ESMENJAULD domicilié(e) 72 Avenue Emile AUBERT - 04400 - BARCELONNETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Fanny PIERRE domicilié(e) 342 Via Nova - 83600 - FREJUS - France.

La marque CHOUCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCAS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2027.


Monsieur Philippe ESMENJAULD - 72 Avenue Emile AUBERT - 04400 - BARCELONNETTE - France


Madame Fanny PIERRE - 342 Via Nova - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Savons ;

Bougies ;

Plateaux métalliques ;

Coque de protection pour téléphones portables ;

Articles de bijouterie; Porte-clés fantaisie ;

Bagages, sacs, portefeuilles et autres objets de transport ;

Faïence; Flasques de poche; Ouvre-bouteilles; Porcelaines; Tasses; Théières; Verres, récipients pour liquides et accessoires de bar ;

Bonnets; Casquettes; Chaussures; Pull-overs; Tee-shirts; Vestes; Vêtements ;

Jouets; Peluches ;

Cacao; Café; Chocolat; Confiseries sucrées et aromatisées; Glaces alimentaires; Pain; Pâtisseries; Succédanés du café; Thé ;

Bières ;

Boissons alcoolisées; Vins ;

Cendriers ;

Publicité ;

Bars; Services de bars.