Marque enregistrée - Marque en non vigueur
R 9
Numéro de dépôt :
1085536
Date de dépôt :
06/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque R 9
Déposée le 6 février 1979 par monsieur Philippe ENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque R 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1085536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque R 9 est expirée depuis le 6 février 1989.
Philippe ENET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037