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Marques déposées par la société PHILIPPE ELLNER
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DOMAINE Des CONQUÊTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE Des CONQUÊTES
PHILIPPE ELLNER

Numéro de dépôt :
3688734
Date de dépôt :
03/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
DOMAINE Des CONQUÊTES de PHILIPPE ELLNER

Présentation de la marque DOMAINE Des CONQUÊTES

Déposée le 3 novembre 2009 par la société PHILIPPE ELLNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE Des CONQUÊTES »

Le déposant est la société PHILIPPE ELLNER domicilié(e) 376 CHEMIN DES CONQUÊTES - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 678 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE ELLNER domicilié(e) 376 CHEMIN DES CONQUÊTES - 34150 - ANIANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE Des CONQUÊTES est expirée depuis le 3 novembre 2019.


PHILIPPE ELLNER - 376 CHEMIN DES CONQUÊTES - 34150 - ANIANE - France - SIREN 400678348


PHILIPPE ELLNER - 376 CHEMIN DES CONQUÊTES - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée.