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Marques déposées par monsieur Philippe DUPUY
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LA TRANCHAISE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA TRANCHAISE
M. Philippe DUPUY
Mme. martine DUPUY

Numéro de dépôt :
4216810
Date de dépôt :
11/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA TRANCHAISE de Philippe DUPUY

Présentation de la marque LA TRANCHAISE

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2015 par monsieur Philippe DUPUY et madame martine DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TRANCHAISE »

Les déposants sont monsieur Philippe DUPUY domicilié(e) 3 chemin des Tartifumes - 85360 - la Tranche sur mer - France et madame martine DUPUY domicilié(e) 3 chemin des tartifumes - 85360 - la Tranche sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DUPUY domicilié(e) 3 chemin des Tartifumes - 85360 - la Tranche sur mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33


M. Philippe DUPUY - 3 chemin des Tartifumes - 85360 - la Tranche sur mer - France

Mme. martine DUPUY - 3 chemin des tartifumes - 85360 - la Tranche sur Mer - France


M. Philippe DUPUY - 3 chemin des Tartifumes - 85360 - la Tranche sur mer - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 25 février 2020 - Rejet total n°781160 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.