Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
INTER-CITES
Numéro de dépôt :
3416679
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque INTER-CITES
Déposée le 15 mars 2006 par monsieur PHILIPPE DUPUIS MENDEL et madame YAMINA BENGUIGUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER-CITES »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PHILIPPE DUPUIS MENDEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet total n°442083 - Publication au BOPI 2006-10-10
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16