PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC
Présentation de la marque PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC
Déposée le 22 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-01 du 6 janvier 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395144.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.
PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Inscription le 20 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°558619 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20
Renouvellement avec limitation le 1 juin 2015 n°2588354 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2015-06-01