PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC
Présentation de la marque PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC
Déposée le 22 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.
PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2005 n°2301334 - Publication au BOPI 2005-11-14
Renouvellement sans limitation n°2056645 - Publication au BOPI 1995-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Inscription le 3 avril 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°572765 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-03
Renouvellement avec limitation le 2 juin 2015 n°2588414 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-06-02