Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Duc d'Argental
Philippe dunoyer de segonzac, sas

Numéro de dépôt :
3952712
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
Duc d\'Argental de Philippe dunoyer de segonzac

Présentation de la marque Duc d'Argental

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe dunoyer de segonzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Duc d'Argental » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe dunoyer de segonzac domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe dunoyer de segonzac, Mme. Mauricette MORDANT domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France.

La marque Duc d'Argental a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc d'Argental est expirée depuis le 11 octobre 2022.

Philippe dunoyer de segonzac a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC , DdS Vins Fins de Champagne , PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC , GL GROUPE LINCOLN , CUVEE LA SCANDALEUSE , Camille Langlois , DS , Cuvée La Discrète , DS


Philippe dunoyer de segonzac, sas - 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France


Philippe dunoyer de segonzac, Mme. Mauricette MORDANT - 13 Rue Pasteur - 51530 - PIERRY - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.