Duc d'Argental
Présentation de la marque Duc d'Argental
Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Philippe dunoyer de segonzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Duc d'Argental » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Duc d'Argental a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Duc d'Argental est expirée depuis le 11 octobre 2022.
Philippe dunoyer de segonzac a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05