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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC
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DS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DS
SARL PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC SARL

Numéro de dépôt :
3640456
Date de dépôt :
30/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2019
DS de PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC

Présentation de la marque DS

Déposée le 30 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC domicilié(e) 13 RUE PASTEUR,51530 PIERRY - 51530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 245 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent ROUX domicilié(e) 76 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS est expirée depuis le 30 mars 2019.

PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC , DdS Vins Fins de Champagne , PHILIPPE DUNOYER de SEGONZAC , GL GROUPE LINCOLN , CUVEE LA SCANDALEUSE , Camille Langlois , DS , Cuvée La Discrète , Duc d'Argental


SARL PHILIPPE DUNOYER DE SEGONZAC SARL - 13 RUE PASTEUR,51530 PIERRY - 51530 - France - SIREN 410245096


Vincent ROUX - 76 Avenue de Wagram,75017 PARIS - 75017 - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).