Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme & Compagnie
Philippe DUMONT

Numéro de dépôt :
3828843
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/05/2021
Pomme & Compagnie de Philippe DUMONT

Présentation de la marque Pomme & Compagnie

Déposée le 5 mai 2011 par Philippe DUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Pomme & Compagnie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est Philippe DUMONT domicilié(e) 0 chemin du bois vert - 69390 - VOURLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUMONT domicilié(e) 0 chemin du bois vert - 69390 - VOURLES - France.

La marque Pomme & Compagnie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme & Compagnie est expirée depuis le 5 mai 2021.


Philippe DUMONT - 0 chemin du bois vert - 69390 - VOURLES - France


Philippe DUMONT - 0 chemin du bois vert - 69390 - VOURLES - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Fruits et légumes frais ; plantes ; plants ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vente fruits et legumes frais, conserves cuits, en gelees, en confitures, en compotes, jus de fruits.