Marque expirée - Marque en non vigueur

KULTURE BIO EPICERIE CULTURELLE
Philippe Dumont

Numéro de dépôt :
3639971
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2019
KULTURE BIO EPICERIE CULTURELLE de Philippe Dumont

Présentation de la marque KULTURE BIO EPICERIE CULTURELLE

Déposée le 27 mars 2009 par Philippe Dumont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KULTURE BIO EPICERIE CULTURELLE »

Le déposant est Philippe Dumont domicilié(e) 59 ter Avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Dumont domicilié(e) 59 ter Avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KULTURE BIO EPICERIE CULTURELLE est expirée depuis le 27 mars 2019.


Philippe Dumont - 59 ter Avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France


Philippe Dumont - 59 ter Avenue Jean Lolive - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; affiches ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés.