Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLIET HABITAT
Philippe DUCHESNE

Numéro de dépôt :
1598874
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
15/06/2000

Présentation de la marque JOLIET HABITAT

Déposée le 15 juin 1990 par Philippe DUCHESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « JOLIET HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Philippe DUCHESNE, domicilié(e) 19 rue de la Jonchère, 45590 SAINT CYR-EN-VAL - France.

La marque JOLIET HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOLIET HABITAT est expirée depuis le 15 juin 2000.

Philippe DUCHESNE a également déposé les autres marques suivantes : CBII CREATION BATIMENT INGENERIE IMMOBILIER , J.H. FINANCES , 1) les échelles bleues et 2) les échelles bleues et les volets verts , ESPACE EUROPE CONSTRUCTION REGROUPEMENT D'ENTREPRISES ARTISANALES , 1) Villemurlin les échelles bleues et 2) Villemurlin les échelles bleues et les volets verts , CBII CREATION BATIMENT INGENIERIE IMMOBILIER


Philippe DUCHESNE - 19 rue de la Jonchère, 45590 SAINT CYR-EN-VAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

L'exploitation de tous commerces, de négoce en immeubles, toutes activités de gérance d'immeubles et d'administration de biens, toutes activités de marchand de biens, toutes opérations de courtage concernant les immeubles