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Marques déposées par la société Philippe DUCENE
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Dordogne Numérique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dordogne Numérique
Philippe DUCENE, Président, SDE 24 Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, Etablissement public de coopération intercommunale

Numéro de dépôt :
3960931
Date de dépôt :
05/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/11/2022
Dordogne Numérique de Philippe DUCENE

Présentation de la marque Dordogne Numérique

Déposée le 5 novembre 2012 par la société Philippe DUCENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Dordogne Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société Philippe DUCENE domicilié(e) 7 Allées Tourny - 24000 - PERIGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 252 401 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUCENE, Président du SDE 24, Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne domicilié(e) 7 Allées Tourny - 24000 - PERIGUEUX - France.

La marque Dordogne Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dordogne Numérique est expirée depuis le 5 novembre 2022.


Philippe DUCENE, Président, SDE 24 Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne, Etablissement public de coopération intercommunale - 7 Allées Tourny - 24000 - PERIGUEUX - France - SIREN 252401476


Philippe DUCENE, Président du SDE 24, Syndicat Départemental d'Energies de la Dordogne - 7 Allées Tourny - 24000 - PERIGUEUX - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à des bases de données. Service d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.