Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAFE Skim'
M. Philippe DUCELLIER

Numéro de dépôt :
4009336
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/06/2023
SAFE Skim\' de Philippe DUCELLIER

Présentation de la marque SAFE Skim'

Déposée par voie électronique le 3 juin 2013 par monsieur Philippe DUCELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAFE Skim' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Philippe DUCELLIER domicilié(e) 51 rue du 27 aout 1944, Villa des tilleuils - 10270 - MONTREUIL sur Barse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe DUCELLIER domicilié(e) 51 rue du 27 aout 1944, Villa des tilleuils - 10270 - MONTREUIL sur Barse - France.

La marque SAFE Skim' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFE Skim' est expirée depuis le 3 juin 2023.

Philippe DUCELLIER a également déposé les autres marques suivantes : CHEVAL DE TROYES , SWIM GOM


M. Philippe DUCELLIER - 51 rue du 27 aout 1944, Villa des tilleuils - 10270 - MONTREUIL sur Barse - France


M. Philippe DUCELLIER - 51 rue du 27 aout 1944, Villa des tilleuils - 10270 - MONTREUIL sur Barse - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).