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Marques déposées par monsieur Philippe DUCELLIER
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CHEVAL DE TROYES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEVAL DE TROYES
Monsieur Philippe DUCELLIER

Numéro de dépôt :
4420705
Date de dépôt :
18/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2028
CHEVAL DE TROYES de Philippe DUCELLIER

Présentation de la marque CHEVAL DE TROYES

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2018 par monsieur Philippe DUCELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEVAL DE TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Philippe DUCELLIER domicilié(e) 51 RUE DU 27 AOUT 1944, - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, monsieur, Monsieur DUCELLIER Philippe domicilié(e) 51 RUE DU 27 AOUT 1944 - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France.

La marque CHEVAL DE TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL DE TROYES arrivera à expiration en date du 18 janvier 2028.

Philippe DUCELLIER a également déposé les autres marques suivantes : SAFE Skim' , SWIM GOM


Monsieur Philippe DUCELLIER - 51 RUE DU 27 AOUT 1944, - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France


monsieur, Monsieur DUCELLIER Philippe - 51 RUE DU 27 AOUT 1944 - 10270 - Montreuil-sur-Barse - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

éponges ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.