Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Philippe DUBUS
/
GROUPE ASSMANN
Marque expirée - Marque en non vigueur

GROUPE ASSMANN
Philippe DUBUS

Numéro de dépôt :
3417221
Date de dépôt :
14/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016
GROUPE ASSMANN de Philippe DUBUS

Présentation de la marque GROUPE ASSMANN

Déposée le 14 mars 2006 par Philippe DUBUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE ASSMANN »

Le déposant est Philippe DUBUS domicilié(e) 1 RUE FRAGONARD,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUBUS domicilié(e) 1 RUE FRAGONARD,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE ASSMANN est expirée depuis le 14 mars 2016.


Philippe DUBUS - 1 RUE FRAGONARD,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


Philippe DUBUS - 1 RUE FRAGONARD,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique.