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Marques déposées par monsieur Philippe DUBREUIL
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MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE
Monsieur Philippe DUBREUIL

Numéro de dépôt :
1706799
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2001
MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE de Philippe DUBREUIL

Présentation de la marque MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE

Déposée le 21 novembre 1991 par monsieur Philippe DUBREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Philippe DUBREUIL domicilié(e) domicilié 12 avenue Joseph Le Brix à Toulouse 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE est expirée depuis le 21 novembre 2001.

Philippe DUBREUIL a également déposé les autres marques suivantes : MCL MESURES ET CONTROLES EN LOGISTIQUE


Monsieur Philippe DUBREUIL - domicilié 12 avenue Joseph Le Brix à Toulouse 31500 - France


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Manuels d'utilisation, manuels techniques;livres, publications, imprimés;matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils).Services de formation professionnelle; services d'édition et d'abonnement de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.