Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FITELEC
Numéro de dépôt :
1745833
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/1999
Présentation de la marque FITELEC
Déposée le 23 février 1989 par monsieur Philippe DUBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FITELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FITELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FITELEC est expirée depuis le 23 février 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04