Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MED-Image
Philippe DUBECQ

Numéro de dépôt :
3750098
Date de dépôt :
29/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2020
MED-Image de Philippe DUBECQ

Présentation de la marque MED-Image

Déposée par voie électronique le 29 juin 2010 par Philippe DUBECQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MED-Image » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Philippe DUBECQ domicilié(e) 30 rue Cuiry - 76420 - Bihorel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe DUBECQ domicilié(e) 30 rue Cuiry - 76420 - Bihorel - France.

La marque MED-Image a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MED-Image est expirée depuis le 29 juin 2020.


Philippe DUBECQ - 30 rue Cuiry - 76420 - Bihorel - France


Philippe DUBECQ - 30 rue Cuiry - 76420 - Bihorel - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.