Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUA SUD
Monsieur Philippe DROUALLIERE

Numéro de dépôt :
4501006
Date de dépôt :
19/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2028
AQUA SUD de Philippe DROUALLIERE

Présentation de la marque AQUA SUD

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2018 par monsieur Philippe DROUALLIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUA SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Philippe DROUALLIERE domicilié(e) 7 Avenue de Mautemps - 04860 - PIERREVERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DROUALLIERE domicilié(e) 7 Avenue de Mautemps - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque AQUA SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA SUD arrivera à expiration en date du 19 novembre 2028.

Philippe DROUALLIERE a également déposé les autres marques suivantes : RETRIVAL , Eau Claire , ECOCENTRE , AIRPORT ONE , THELIO , THELIOS


Monsieur Philippe DROUALLIERE - 7 Avenue de Mautemps - 04860 - PIERREVERT - France


Monsieur Philippe DROUALLIERE - 7 Avenue de Mautemps - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Construction ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; désinfection ; dératisation ;

Transport ;

Décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Conduite d'études de projets techniques.