Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vignobles Philippe DOURTHE
Monsieur Philippe DOURTHE

Numéro de dépôt :
3220720
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Vignobles Philippe DOURTHE de Philippe DOURTHE

Présentation de la marque Vignobles Philippe DOURTHE

Déposée le 15 avril 2003 par monsieur Philippe DOURTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Vignobles Philippe DOURTHE »

Le déposant est monsieur Philippe DOURTHE domicilié(e) Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe DOURTHE domicilié(e) Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Philippe DOURTHE a également déposé les autres marques suivantes : TERTRE ROUGE PREMIUM D'AIGUES VIVES EN CORBIÈRES , LES CAHIERS DE DADDY , VINITEC , TERTRE ROUGE


Monsieur Philippe DOURTHE - Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France


Monsieur Philippe DOURTHE - Quartier de la gare,33480 MOULIS EN MEDOC - 33480 - France


Inscription le 10 février 2004 - Rejet total n°386633 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 14 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°390802 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)