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Marques déposées par PHILIPPE DOUALLE
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CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES
PHILIPPE DOUALLE

Numéro de dépôt :
3607343
Date de dépôt :
24/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2018
CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES de PHILIPPE DOUALLE

Présentation de la marque CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 24 octobre 2008 par PHILIPPE DOUALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES »

Le déposant est PHILIPPE DOUALLE domicilié(e) 435 RUE DU CAPITAINE DELSOL,83130 LA GARDE - 83130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE DOUALLE domicilié(e) 435 RUE DU CAPITAINE DELSOL,83130 LA GARDE - 83130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTEN CENTRE TECHNIQUE DES ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 24 octobre 2018.

PHILIPPE DOUALLE a également déposé les autres marques suivantes : CLIM CENTER CHAUFFAGE CLIMATISATION


PHILIPPE DOUALLE - 435 RUE DU CAPITAINE DELSOL,83130 LA GARDE - 83130 - France


PHILIPPE DOUALLE - 435 RUE DU CAPITAINE DELSOL,83130 LA GARDE - 83130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.